Convention d'hébergement de l'Association de recherches et d'études souterraines

Entre :

L'ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DE LA MAISON LORRAINE DE SPÉLÉOLOGIE, dite A.A.M.L.S., représentée par son président M. Christophe Prévot, d'une part,

et :

L'ASSOCIATION DE RECHERCHES ET D'ÉTUDES SOUTERRAINES, dite ARES, représentée par son président M. José Prévôt, d'autre part,

il a été exposé et convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 :

L'A.A.M.L.S., lors de la réunion de comité directeur du 30 mars 2024, a décidé d'autoriser l'ARES à implanter son siège social à l'adresse de la M.L.S.

ARTICLE 2 :

L'ARES est soumise à la tarification en vigueur en ce qui concerne l'utilisation des installations : dortoirs, cuisine, réfectoire, salle de réunion, sanitaires, ...

ARTICLE 3 :

En cas d'abus d'usage de la M.L.S. par l'ARES, le comité directeur de l'A.A.M.L.S. décidera de la sanction adaptée.

ARTICLE 4 :

La présente convention est établie pour une durée de un an à compter de la date de sa signature. Elle est renouvelable chaque année par et tacite reconduction.

Fait à L'Isle-en-Rigault, le 30 mars 2004 en double exemplaires, un pour chacune des parties.