Entre :
L'ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DE LA MAISON LORRAINE DE SPÉLÉOLOGIE, dite A.A.M.L.S., représentée par son Président Mr. PREVOT Daniel, d'une part,
et :
Le COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE SPÉLÉOLOGIE de la MEUSE, dit C.D.S.-55, représenté par son Président Mr. HAYOT Étienne, d'autre part,
il a été exposé et convenu ce qui suit :
L'A.A.M.L.S. autorise le C.D.S.-55 à implanter son siège social à l'adresse de la M.L.S.
Le C.D.S.-55 disposera du placard situé derrière le bar dans la salle d'accueil du rez-de-chaussée pour son usage propre.
Le C.D.S.-55 disposera d'un trousseau de clefs lui permettant l'accés à la boîte aux lettres commune, à la salle de réunion et au placard.
Le C.D.S-55 pourra disposer de la salle de réunion à des dates compatibles avec les activités programmées de la M.L.S. et après concertation avec le gardien.
Le C.D.S.-55 s'acquitera de la redevance annuelle décidée par l'A.G. de l'A.A.M.L.S. Il est en outre soumis à la tarification en vigueur en ce qui concerne l'utilisation des installations : dortoirs, cuisine, réfectoire, sanitaires, ...
En cas d'abus d'usage par le C.D.S.-55, le Comité Directeur de l'A.A.M.L.S. décidera de la sanction adaptée.
La présente convention est établie pour une durée de un an à compter de la date de sa signature. Elle est renouvelable chaque année par tacite reconduction.
Fait à Lisle-en-Rigault, le 15 mars 2003 en double exemplaires, un pour chacune des parties.